La présente Charte est essentiellement un texte de bonne conduite, qui vise notamment à faire respecter les droits de l’auteur d’une œuvre, qui en demande l’édition dans une des publications de l’Université et à faire protéger les droits de cette dernière.
Cette Charte est applicable aux diverses publications qu’édite l’Université ou l’une de ses institutions quel qu’en soit le genre (livres, revues recueils ou autres publications, support papier ou électronique) étant précisé que le processus éditorial de ces publications implique, outre les auteurs, l’éditeur et le cas échéant les membres du comité de lecture, ceux du comité de rédaction et ceux du comité scientifique, ainsi que les correcteurs.